Le site tarnretroautoclub.fr est destiné à l’information professionnelle des internautes qui l’utilisent.

Informations générales

Ce site web est la propriété du TRAC dont le siège social est situé 32 rue Jean Bart – 81000 Albi – France.

Le directeur de la publication est Bruno BENARD.

Conception/Développement web : GIH-Multimedia
Crédits images : TRAC

Le site est hébergé par OVH – 2, rue Kellermann BP 80157 59053 Roubaix Cedex 1

Droit applicable

Le site Internet tarnretroautoclub.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.

Droits d’auteur et de propriété intellectuelle

Le TRAC avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées…), et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles, sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété du TRAC ou de tiers ayant autorisé le TRAC à les exploiter.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du TRAC, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété du TRAC ou de tiers ayant autorisés le TRAC à les utiliser.

A l’exception de l’iconographie, les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle ; du respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ; de la citation explicite du site tarnretroautoclub.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées.

Utilisation des cookies

Nous vous signalons que notre site utilise des cookies – traceurs – permettant de recueillir certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site. Ces informations sont destinées au TRAC principalement à des fins statistiques. Dans tous les cas, ces informations n’ont aucun caractère personnel et ne permettent pas une identification de l’utilisateur.

Un cookie est un petit fichier stocké automatiquement par un serveur dans le navigateur d’un utilisateur et associé à un site Internet. Il ne permet pas l’authentification de l’utilisateur mais collecte des données de navigation pour le site internet auquel il est associé. Certains cookies sont nécessaires à l’utilisation de certaines fonctionnalités proposées par le site Internet : dans ce cas, ils ne nécessitent pas le consentement préalable de l’utilisateur.

Le site tarnretroautoclub.fr utilise notamment des cookies techniques de mesure d’audience, ainsi que des cookies tiers, par exemple les cookies des réseaux sociaux générés lorsque vous utilisez les boutons de partage.

Le site tarnretroautoclub.fr n’utilise aucun cookie publicitaire. Aucune donnée collectée n’est transmise à des tiers à des fins publicitaires.

Il est possible de vous opposer à l’utilisation de cookies en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez. Vous pouvez trouver toutes les informations nécessaires à ce paramétrage sur le site Internet de la CNIL (www.cnil.fr). Si vous choisissez de refuser l’utilisation de cookies, il se peut que certaines fonctionnalités proposées par le site tarnretroautoclub.fr ne soient plus accessibles.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site tarnretroautoclub.frne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite du TRAC. Néanmoins, le TRAC doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien. En tout état de cause, Le TRAC n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site tarnretroautoclub.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Informations relatives aux services/produits

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, le TRAC peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site tarnretroautoclub.fr sous votre seule et entière responsabilité. le TRAC ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

Le TRAC se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.